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Politiques et règlements

SECTION 1 – Administration générale

1.1 – Règles de fonctionnement du Conseil d’administration

1.2 – Règlement concernant le calendrier des séances ordinaires du comité exécutif

1.3 – Règlement concernant le calendrier des séances ordinaires du conseil des commissaires

1.4 – Règlement concernant les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du Conseil d’administration d’un Centre de services scolaire

​1.5 – Politique de perfectionnement des commissaires

1.6 – Règlement relatif à la participation à distance, par les membres, aux séances du Conseil d’administration du Centre de services scolaire René-Lévesque

1.7 – Règlement concernant la délégation des fonctions et des pouvoirs du Centre de services scolaire René-Lévesque

1.8 – Politique de gestion des administrateurs, des cadres de centre et des cadres d’école

1.9 – Politique relative au code d’éthique des gestionnaires

1.10 – Politique de maintien ou de fermeture d’écoles et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école

1.11 – Règles de régie interne pour les séances des comités restreints : gouvernance et éthique, ressources humaines et vérification interne

1.12 – Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics – ABROGÉE (voir la nouvelle procédure)

1.13 – Règles de régie interne du Comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie​

SECTION 2 – Gestion de l’enseignement

2.1 – Directive relative à l’application du Règlement sur l’admissibilité exceptionnelle à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire

2.2​ – ​Politique sur l’admission, l’inscription et la fréquentation des élèves 2025-2026

2.3 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

2.4 – Politique relative aux divers dossiers des élèves

2.5 – Règles de passage et de classement des élèves

2.6 –Réparti​tion des services éducatifs entre les écoles​​​

2.7 – Politique des services de garde en milieu scolaire

2.8 – Politique culturelle

2.9 – Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire

2.10 – Cadre d’allocation des ressources éducatives​​

2.11 – Cadre d’organisation des services éducatifs – Jeunes​​​​

2.12 – Politique sur l’application des mesures extrêmes, la suspension et l’expulsion

2.13 – Directive sur l’organisation des activités éducatives​

2.20 – Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages et de sanction des acquis en formation générale des adultes

2.21 – Politique d’év​aluation des apprentissages en formation professionnelle​

2.22 – Politique de valorisation de la formation professionnelle

2.23 – Cadre d’or​ganisation des services éducatifs dispensés en formation générale des adultes​​​

2.24 – Cadre​ d’organisation des services éducatifs offerts en formation professionnelle​​​

2.25 – Cadre d’a​lloc​ation des ressources éducatives en formation professionnelle ​​​​

2.26 – Cadre d​’allocation des ressources éducatives en formation générale des adultes​​​​​

SECTION 3 – Gestion des ressources humaines

​3.1 – Politique de supervision du personnel

3.2 – Politique de dotation des ressources humaines

3.3.1 – Cadre d’allocation du personnel professionnel et de soutien dans les écoles

3.3.2 – Cadre d’allocation du personnel de soutien dans les établissements du Centre de services scolaire René-Lévesque

3.3.3 – Cadre d’allocation du personnel de soutien dans les établissements du Centre de services scolaire René-Lévesque – Service de garde

3.4 – Politique sur la santé et la sécurité au travail

3.5 – Politique visant à prévenir et à contrer le harcèlement et la violence en milieu scolaire

3.6 – ​​Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l’alcool​

3-7 – Procédure administrative pour l’encadrement des stagiaires – Personnel de soutien

SECTION 4 – Gestion des ressources matérielles et du transport scolaire

​4.1 – Politique d’approvisionnement de biens et services

4.2 – Politique de​ ​p​rêt et de location des propriétés de la Commission scolaire René-Lévesque​​​

4.3 – Politique d’aliénation des biens-meubles et immeubles

4.4 – Politique sur les sorties et les voyages en milieu scolaire

4.5 – Politique de premiers secours et de premiers soins en cas d’accidents des élèves

4.6 – Politique sur le développement durable

4.7 – Plan trienna​l de répartition et de destination des immeubles au Centre de services scolaire René-Lévesque​​

4.8​ – Cadre d’organisation du transport scolaire​​

4.9 – Politique relative au transport et à la surveillance des élèves du préscolaire et du primaire le midi

SECTION 5 – Gestion des ressources financières

5.1 – Politique sur le contrôle interne

5.2 – Cadre ​budgétaire​​ et Règles de répartition entre les écoles et les centres

5.3 – R​ègles de répartition des ressources financières entre les écoles et les centres

5.4 – Politique de frais de déplacement et de séjour

5.5 – Directive sur la manutention des sommes d’argent dans les établissements de la Commission scolaire

5.6 – Politique relative aux​ contributions financières des parents ou des usagers​​​

5.7 – Politique de financement de matériel informatique

 

SECTION 6 – Gestion de l’information et de la communication

6.1 – Politique sur le tabac

6.2 – Politique concernant la suspension de cours et la fermeture des établissements en cas de force majeure

6.3 – Politique pour soutenir l’action vers de bonnes habitudes de vie

6.4 – Politique de gestion concernant les communications

6.5 – Règlement des différends – ANNULÉ

6.6 – Règlement relatif à la procédure d’examen des plaintes de la Commission scolaire René-Lévesque

6.7 – Politique linguistique

 

SECTION 7 – Gestion des ressources informationnelles et des archives

7.1 – Politique de sécurité de l’information

7.2 – Politique de gestion des documents et des archives

7.3 – Politique de sécurité et d’utilisation des services informatiques